Le conseil communautaire du mercredi 9 avril 2025 s’est déroulé à Preignac, sous la Présidence de Jocelyn Doré maire de Cadillac-sur-Garonne
Les délibérations
- Aménagement/urbanisme – Modification de la délibération suite à erreur matérielle : institution d’une zone d’aménagement différée « Basta Sud » sur la commune d’Illats
- Aménagement/urbanisme – Modification de la délibération suite à erreur matérielle : institution d’une zone d’aménagement différée « Basta Nord » sur la commune d’Illats
- Enfance et jeunesse – Révision de la politique tarifaire des accueils de loisirs communautaires
- Ressources humaine – Rapport sur l’égalité Femme-Homme
- Finances – Approbation des comptes de gestion 2024 : Budget principal 660 00
- Finances – Approbation des comptes de gestion 2024 : Budget annexe GEMAPI 660 19
- Finances – Approbation des comptes de gestion 2024 : Budget annexe SPANC 660 25
- Finances – Approbation des comptes de gestion 2024 : Budget annexe Ordures ménagères Garonne 660 35
- Finances – Approbation des comptes de gestion 2024 : Budget annexe Déchets ménagers Podensac 660 36
- Finances – Approbation des comptes de gestion 2024 : Budget annexe Pontons 660 53
- Finances – Approbation des comptes de gestion 2024 : Budget annexe Zone d’activité Coudannes 660 71
- Finances – Approbation des comptes de gestion 2024 : Budget annexe Zone d’activité Coudannes 2 660 72
- Finances – Présentation des comptes administratifs 2024
- Finances – Approbation des comptes administratifs 2024 : Budget principal 660 00
- Finances – Approbation des comptes administratifs 2024 : Budget annexe GEMAPI 660 19
- Finances – Approbation des comptes administratifs 2024 : Budget annexe SPANC 660 25
- Finances – Approbation des comptes administratifs 2024 : Budget annexe Ordures ménagères Garonne 660 35
- Finances – Approbation des comptes administratifs 2024 : Budget annexe Déchets ménagers Podensac 660 36
- Finances – Approbation des comptes administratifs 2024 : Budget annexe Pontons 660 53
- Finances – Approbation des comptes administratifs 2024 : Budget annexe Zone d’activité Coudannes 660 71
- Finances – Approbation des comptes administratifs 2024 : Budget annexe Zone d’activité Coudannes 2 660 72
- Finances – Affectation de résultats 2024 : Budget principal 660 00
- Finances – Affectation de résultats 2024 : Budget annexe GEMAPI 660 19
- Finances – Affectation de résultats 2024 : Budget annexe SPANC 660 25
- Finances – Affectation de résultats 2024 : Budget annexe Ordures ménagères Garonne 660 35
- Finances – Affectation de résultats 2024 : Budget annexe Déchets ménagers Podensac 660 36
- Finances – Affectation de résultats 2024 : Budget annexe Pontons 660 53
- Finances – Affectation de résultats 2024 : Budget annexe Zone d’activité Coudannes 660 71
- Finances – Affectation de résultats 2024 : Budget annexe Zone d’activité Coudannes 2 660 72
- Finances – Focus sur les Ordures ménagères
- Finances – Vote du budget primitif 2025 : Budget principal 660 00
- Finances – Vote du budget primitif 2025 : Budget annexe GEMAPI 660 19
- Finances – Vote du budget primitif 2025 : Budget annexe SPANC 660 25
- Finances – Vote du budget primitif 2025 : Budget annexe Pontons 660 53
- Finances – Vote du budget primitif 2025 : Budget annexe Zone d’activité Coudannes Sud 660 71
- Finances – Vote du budget primitif 2025 : Budget annexe Zone d’activité Coudannes 2 660 72
- Finances – Révision, clôture et création d’AP-CP
- Finances – Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour 2025
- Finances – Vote des taux de contributions directes pour 2025
- Finances – Vote du taux de taxe d’enlèvement des Ordures ménagères pour 2025
- Finances – Adoption des créances éteintes sur le budget principal 660 00